TERRE NEUVE
Présentation de la marque TERRE NEUVE
Déposée le 16 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VARENNE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE NEUVE est expirée depuis le 16 septembre 2022.
LA VARENNE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227539 - Publication au BOPI 2002-09-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157505 - Publication au BOPI 1993-04-19
Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270169 - Publication au BOPI 1999-01-12
Inscription le 23 décembre 1998 - Gage constitué n°273547 - Publication au BOPI 1998-12-23
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511685 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750034 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27